Marque expirée - Marque en non vigueur

TELE JUSTICE
BARUC Léon

Numéro de dépôt :
3413162
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2016
TELE JUSTICE de BARUC Léon

Présentation de la marque TELE JUSTICE

Déposée le 23 février 2006 par BARUC Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELE JUSTICE »

Le déposant est BARUC Léon domicilié(e) 18 rue de la Pépinière,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Léon BARUC domicilié(e) 18 rue de la Pépinière,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE JUSTICE est expirée depuis le 23 février 2016.

BARUC Léon a également déposé les autres marques suivantes : TELE MON DROIT TEL EST MON DROIT , TELE LA LOI TEL EST LA LOI , JUSTICE POUR TOUS


BARUC Léon - 18 rue de la Pépinière,75008 PARIS - 75008 - France


Monsieur Léon BARUC - 18 rue de la Pépinière,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures. Services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées. Education, formation, divertissement, activités culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.